CONDITIONS DE VENTE

Les Conditions de vente énoncées ci-après, ainsi que les Conditions d’utilisation, la Politique de retour et la Politique de confidentialité, régissent l’offre et la vente de produits sur www.store.ferrari.com. Les produits achetés sur www.store.ferrari.com sont vendus directement par The Level S.r.l. (« le Gestionnaire »), dont le siège social est situé en Italie, Piazza Arcole 4, 20143, Milan, TVA 12627050961, MI - 1945372.

Pour toute information complémentaire, veuillez contacter notre Service Clientèle qui vous renseignera sur les commandes et les expéditions, les remboursements et les retours des produits achetés sur www.store.ferrari.com. Vous pouvez toujours contacter le Vendeur en cliquant ici.

Pour toute autre information de nature juridique, veuillez consulter les rubriques : Conditions d’utilisation, Politique de retour et Politique de confidentialité.

1. NOTRE POLITIQUE D’ENTREPRISE

1.1 Le Vendeur propose des produits à la vente sur www.store.ferrari.com et ses services de commerce électronique sont accessibles exclusivement à ses Utilisateurs finaux, désignés « Consommateurs » ou « Clients ».

1.2 Le terme « Consommateur » désigne toute personne agissant sur le site www.store.ferrari.com à des fins non commerciales et non professionnelles. Si ce n’est pas votre cas, n’achetez pas de produits sur www.store.ferrari.com.

1.3 Le Vendeur se réserve le droit de ne pas traiter les commandes provenant d’Utilisateurs qui ne sont pas des Consommateurs, ainsi que toutes les autres commandes non conformes à la politique commerciale du Vendeur. Le Vendeur se réserve le droit de limiter, à tout moment, la quantité et/ou le type de Produits pouvant être achetés sur le site Web. Le style, les modèles et les couleurs des Produits décrits sur le site Web peuvent être modifiés sans préavis. Au cours de la procédure d’achat, si la commande ne peut être traitée en raison de l’indisponibilité du produit commandé, le Consommateur en sera informé par un message automatique. Le Vendeur n’est pas responsable à l’égard du Consommateur de l’indisponibilité d’un produit si celle-ci survient avant la conclusion du contrat.

1.4 Les présentes Conditions de vente régissent l’offre, la transmission et l’acceptation des commandes de produits sur www.store.ferrari.com entre les Utilisateurs de www.store.ferrari.com et le Vendeur.

1.5 Les Conditions de vente ne régissent pas la prestation de services ou la vente de produits par des tiers présents sur www.store.ferrari.com par l’intermédiaire de liens, de bannières ou d’autres liens hypertextes. Avant de passer des commandes et d’acheter des produits et des services à des tiers, il est conseillé de vérifier leurs Conditions de vente. Le Vendeur ne peut en aucun cas être tenu pour responsable de la prestation de services fournis par des tiers ou de l’exécution de transactions de commerce électronique entre les Utilisateurs de www.store.ferrari.com et des tiers.

1.6 Les produits disponibles sur le site Web représentent une sélection des articles normalement disponibles dans les magasins ; le Vendeur ne garantit toutefois pas au Consommateur que les produits disponibles sur le site Web sont également disponibles en magasin ou vice versa. La représentation graphique des produits affichée sur le site Web peut différer de la réalité ; c’est pourquoi le Consommateur doit se fier uniquement à la description du produit et aux caractéristiques fournies sur le site Web.

1.7. En consentant au profilage à des fins d’activités de marketing, tel qu’indiqué dans la politique de confidentialité, l’Utilisateur bénéficiera d’une expérience personnalisée et d’une assistance sur mesure sur le site Web. Il peut s’agir de recommandations personnalisées de produits, de styles et d’offres spécifiques basées sur les préférences et l’historique d’achat de l’Utilisateur.

2. COMMENT PASSER UNE COMMANDE AUPRÈS DU VENDEUR

2.1 Pour passer une commande en vue de l’achat d’un ou de plusieurs produits sur www.store.ferrari.com, il est nécessaire de remplir le formulaire de commande en ligne et de l’envoyer au Vendeur par voie électronique, en suivant les instructions indiquées. La transmission de la proposition de commande constitue une proposition d’achat relative aux Produits sélectionnés ; elle est régie par les présentes Conditions de Vente et engage le Consommateur, sans préjudice du droit de rétractation prévu à l’article 7 ci-dessous. La transmission de la proposition de commande par le Consommateur entraîne l’obligation pour ce dernier de payer le prix des Produits commandés. Les informations figurant sur le site Web ne constituent pas une offre de la part du Vendeur.

2.2 Le formulaire de commande contient un résumé des présentes Conditions de vente et de la Politique de retour, des informations sur les principales caractéristiques de chaque produit commandé et son prix unitaire (y compris tous les taxes et droits applicables), les modalités de paiement pour l’achat de chaque produit, les conditions d’expédition des produits achetés, les frais d’expédition et de livraison, et les conditions de retour des produits achetés.

2.3 La commande est réputée transmise lorsque le Vendeur reçoit le formulaire de commande sous forme électronique et que les informations relatives à la commande ont été vérifiées comme étant correctes.

2.4 Avant de soumettre le formulaire de commande pour l’achat de produits, l’Utilisateur sera invité à lire attentivement la Politique de retour, à en imprimer un exemplaire à l’aide de l’option d’impression proposée et à en sauvegarder ou reproduire un exemplaire pour son usage personnel.

2.5 Le formulaire de commande sera stocké dans notre base de données pendant la durée nécessaire au traitement de la commande et dans les limites prévues par la loi. Pour accéder au formulaire de commande, il convient de se connecter à l’espace « Mon compte » et de consulter la rubrique « Commandes ».

2.6 Après l’envoi du formulaire de commande, le Vendeur traite la commande.

2.7 Le Vendeur peut refuser de traiter les commandes d’achat si les garanties de solvabilité sont insuffisantes, si les commandes sont incomplètes ou incorrectes, ou si les produits ne sont plus disponibles. Dans les cas susmentionnés, l’Utilisateur est informé par courrier électronique de la non-acceptation et du non-traitement de la commande par le Vendeur, qui en précise les raisons. Si les produits présentés sur www.store.ferrari.com ne sont plus disponibles au moment du dernier accès au site Web ou de l’envoi du bon de commande par l’Utilisateur, le Vendeur informera ce dernier de l’indisponibilité des produits commandés dans un délai de trente (30) jours à compter du jour suivant celui de la réception de la commande. Si le formulaire de commande a été envoyé et que le produit a déjà été payé, le Vendeur remboursera le montant payé pour les articles concernés.

2.8 En transmettant le formulaire de commande par voie électronique, l’Utilisateur accepte inconditionnellement les présentes Conditions de vente et s’engage à les respecter. Si vous n’acceptez pas certaines dispositions des présentes Conditions de vente, veuillez ne pas soumettre de formulaire de commande pour l’achat de produits sur www.store.ferrari.com.

2.9 En soumettant un formulaire de commande, l’Utilisateur accepte les présentes Conditions de vente, ainsi que toute autre condition publiée ultérieurement sur le site www.store.ferrari.com, y compris au travers de liens, notamment les Conditions d’utilisation et la Politique de confidentialité du site www.store.ferrari.com.

2.10 Lors de la transmission du formulaire de commande, le Vendeur envoie un accusé de réception à l’Utilisateur par voie électronique, contenant un résumé des informations relatives à la commande (Conditions générales de vente, caractéristiques principales des produits, détail du prix, mode de paiement, conditions de retour et frais d’expédition).

3. GARANTIES ET PRIX DES PRODUITS

3.1 www.store.ferrari.com propose uniquement des produits achetés directement au Vendeur par Ferrari S.p.A. - société unipersonnelle dont le siège social se trouve Via Emilia Est 1163, Box 589, 41122 Modena, Italie, code TVA et code fiscal 00159560366 ; - et/ou leurs fabricants agréés et portant les marques dont Ferrari S.p.A. est propriétaire ou qu’elle a été autorisée à utiliser.

3.2 Le Vendeur ne vend pas de produits d’occasion, défectueux ou de qualité inférieure.

3.3 Les principales caractéristiques des produits sont indiquées sur le site www.store.ferrari.com, sur chaque page de produit. Les images et les couleurs des produits en vente sur www.store.ferrari.com peuvent ne pas correspondre exactement aux produits réels, selon le navigateur Internet ou le moniteur utilisé.

3.4 Le prix des produits indiqué sur le site Web est exprimé en euros et/ou dans la devise locale lorsqu’elle est disponible. Il comprend toutes les taxes ou tous les droits applicables, à l’exception des pays où les taxes sont appliquées à la caisse (Canada, Royaume-Uni, Japon, États-Unis, Australie et Taïwan) et des marchés relevant de l’Incoterm « rendu droits non acquittés » (Incoterms 2020). Au prix des produits doivent être ajoutés les frais de livraison, qui seront indiqués séparément dans le formulaire de commande, le cas échéant. Les prix étant susceptibles d’être modifiés, le prix de vente final doit être vérifié avant l’envoi du formulaire de commande.

3.5 Les commandes en provenance d’un pays différent du pays d’expédition ou vers des adresses d’expédition non prises en charge par le Vendeur ne peuvent être acceptées.

3.6 Tous les produits vendus sur le site Web sont munis d’une étiquette d’identification et d’un sceau jetable. Pour bénéficier du droit de rétractation, l’étiquette et/ou le sceau ne doivent pas être enlevés, car ils font partie intégrante des produits achetés.

3.7 Si l’Utilisateur décide d’user de son droit de rétractation, le Vendeur peut refuser d’accepter les produits endommagés, dépourvus d’étiquette ou de sceau ou dont les caractéristiques principales ou la qualité sont altérées.

3.8 Le Vendeur ne garantit pas l’exactitude des prix indiqués sur le site Web. En cas d’erreur sur le prix d’un produit, le Vendeur rejette la commande et offre au Client la possibilité d’acheter le produit au prix correct. Si l’erreur n’est constatée qu’après l’acceptation de la commande, le Vendeur offre au Client la possibilité d’annuler la commande.

4. PAIEMENT

4.1 Le paiement des produits et des frais d’expédition et de livraison associés doit être effectué selon l’une des modalités proposées dans le formulaire de commande.

4.2 Si vous choisissez de payer par carte de crédit, toutes les données financières (numéro de carte de crédit/débit, date d’expiration, etc.) sont transmises à un prestataire de services de paiement (PSP) externe qui utilise un protocole de cryptage DigiCert SSL SHA2 de 256 bits pour garantir la sécurité des transactions en ligne. Les données financières de l’Utilisateur seront utilisées par le Vendeur uniquement et exclusivement dans le but de mener à bien la procédure relative à l’achat, d’effectuer des remboursements en cas de retour (conformément aux règles relatives au droit de rétractation) ou de signaler à la police les cas de fraude sur le site www.store.ferrari.com. Le prix d’achat des produits et les frais d’expédition et de livraison indiqués dans le formulaire de commande ne seront débités du compte bancaire de l’Utilisateur qu’au moment de l’expédition effective des produits achetés.

4.3 Si, pour quelque raison que ce soit, dans le délai prévu à l’article 4.2 ci-dessus, il n’est pas possible de débiter la carte de crédit des montants dus par le Client (ou, dans le cas d’un virement bancaire, les fonds correspondant à ces montants ne sont pas crédités sur le compte bancaire du Vendeur), le contrat ne pourra pas être exécuté et la commande sera considérée comme annulée.

4.4 Pour chaque commande, le Vendeur émet une facture qui est envoyée au Client par courrier électronique ou postal conformément au droit applicable. La facture sera émise sur la base des informations fournies par le Client lors de la commande. Aucune modification de la facture n’est autorisée après son émission.

5. EXPÉDITION, LIVRAISON DES PRODUITS

5.1. Pour obtenir des informations sur les procédures spécifiques d’expédition et de livraison de produits, veuillez vous reporter à la rubrique du service Clientèle. Veuillez lire attentivement les paragraphes ci-après. Les informations fournies font partie intégrante des présentes Conditions de vente et sont donc réputées avoir été entièrement lues et acceptées par l’Utilisateur au moment de la transmission du bon de commande.

5.2. Vous pouvez choisir parmi les options suivantes pour la livraison des produits, comme indiqué sur la page de paiement :

i. Voie postale

ii. Retrait en magasin

5.3. Pour l’option par voie postale, la livraison sera effectuée les jours ouvrables par un transporteur sélectionné par le Vendeur. Les Produits seront livrés à l’adresse indiquée par le Client dans le formulaire de commande. Aucune livraison n’est effectuée à des boîtes postales.

5.4 Le Vendeur enverra au Client un e-mail de confirmation après l’expédition des produits. Un second e‑mail sera envoyé directement par le transporteur chargé de l’expédition pour confirmer la bonne livraison des produits.

Sauf en cas de force majeure ou de circonstances imprévisibles, les livraisons sont effectuées dans un délai de 30 (trente) jours à compter de la date indiquée dans la confirmation de la commande. En l’absence de livraison dans le délai susmentionné, le Client peut résilier l’achat et le Vendeur lui remboursera immédiatement tous les frais encourus.

5.5 Le retrait en magasin est possible dans les magasins Ferrari participant au service et indiqués sur le site Web. Dans ce cas, le Client ou la personne détenant le moyen de paiement devra se munir des pièces suivantes :

- une pièce d’identité en cours de validité ; et

- une copie (numérique ou papier) de l’e-mail confirmant que les produits sont disponibles pour le retrait.

Si le Client a chargé une autre personne de récupérer la commande, il est important que cette personne soit en possession des pièces suivantes :

- une copie de la pièce d’identité du Client ;

- une pièce d’identité en cours de validité ; et

- une copie (numérique ou papier) de l’e-mail confirmant que les produits sont disponibles pour le retrait.

- une procuration remplie et signée par le Client qui a effectué l’achat.

5.6 Les produits seront conservés dans le magasin pendant 15 (quinze) jours à compter de la réception de l’e-mail confirmant que les produits sont disponibles pour le retrait. Passé ce délai, si les Produits n’ont pas été récupérés, la commande sera automatiquement annulée et un remboursement sera effectué selon la procédure prévue.

5BIS. PRODUITS EN PRÉCOMMANDE

5bis.1 Le Vendeur peut, dans certains cas, offrir la possibilité de visualiser un ou plusieurs articles qui ne sont pas encore disponibles à l’achat, mais qu’il est possible de précommander sur le site Ferrari. Ceux-ci seront signalés par une étiquette à l’intérieur de la fiche produit. Le Vendeur indiquera pour chaque article la date estimée d’expédition et enverra dans tous les cas un e-mail de confirmation lors de l’expédition du colis. Si une commande contient à la fois des articles déjà disponibles et des articles en précommande, elle sera expédiée en deux temps, mais les frais d’expédition ne seront facturés qu’une seule fois. Si une commande contient uniquement des articles en précommande, mais avec des dates d’expédition différentes, les produits seront expédiés tous ensemble à la dernière date d’expédition estimée.

5bis.2 Veuillez noter que l’achat de produits en précommande ne peut se faire que par carte de crédit. Le Vendeur demandera le paiement à votre banque lors de la confirmation de la commande.

5bis.3 Sauf disposition contraire du présent paragraphe 5[AM1] , les présentes Conditions générales de vente s’appliquent intégralement aux produits achetés en précommande.

6. SERVICE CLIENTÈLE

Si vous souhaitez obtenir de plus amples informations, veuillez cliquer ici pour contacter notre Service Clientèle.

7. DROIT DE RÉTRACTATION/ÉCHANGE DE PRODUITS

7.1 Conformément à l’article 54 du code de la consommation, l’Utilisateur peut user de son droit de rétractation et résilier son contrat avec le Vendeur, sans pénalité et sans justification, jusqu’à quatorze (14) jours ouvrables à compter de la date de réception des produits achetés sur www.store.ferrari.com, ou à compter de la date de retrait de la commande au magasin Ferrari si telle est l’option de livraison choisie.

Dans certains cas, l’Utilisateur aura la possibilité d’échanger les produits achetés contre d’autres produits du même modèle, d’une taille et/ou d’une couleur différente, à condition qu’ils soient de valeur égale. L’échange ne sera possible que si les produits de la taille et/ou de la couleur choisie sont disponibles dans les entrepôts du Vendeur.

Pour en faire la demande au Vendeur, l’Utilisateur doit remplir le formulaire de Demande d’autorisation de retour disponible sur le site Web dans la rubrique Service Clientèle, dans les délais impartis. Les produits faisant l’objet d’une demande d’échange doivent être retournés au Vendeur dans leur emballage d’origine, sans avoir été utilisés, portés, lavés ou endommagés, et l’étiquette d’identification doit encore être attachée avec le sceau jetable.

7.2 Pour en savoir plus sur les modalités de résiliation du contrat, veuillez vous reporter à la rubrique « Politique de retour » et la lire attentivement. Les informations fournies font partie intégrante des présentes Conditions de vente et sont donc réputées avoir été entièrement lues et acceptées par l’Utilisateur au moment de la transmission du bon de commande.

8. VIE PRIVÉE

8.1 Pour plus d’informations sur la manière dont nous traitons les données à caractère personnel, veuillez vous référer à notre Politique de confidentialité.

8.2 Si vous ne l’avez pas encore fait, nous vous recommandons de lire nos Conditions d’utilisation, qui contiennent des informations importantes sur le traitement des données à caractère personnel de nos Utilisateurs et les systèmes de sécurité que nous utilisons.

8.3 Pour plus d’informations sur notre Politique de confidentialité, veuillez nous contacter en cliquant ici ou en écrivant au siège social du Vendeur situé à Piazza Arcole 4, 20143, Milan, Italie.

9. DROIT APPLICABLE ET LITIGES

Les présentes Conditions d’utilisation sont régies par le droit italien.

Toute communication ou réclamation doit être adressée au Vendeur au moyen des formulaires de contact appropriés.

Le Vendeur s’efforce de répondre dans la mesure du possible aux demandes des Utilisateurs et de régler les litiges à l’amiable.

Les Consommateurs trouveront sur le portail de l’Union européenne une plateforme de traitement des réclamations relatives aux produits achetés en ligne, qui sont gérées par l’intermédiaire d’un organisme indépendant de règlement des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr/main/?event=main.home2.show

10. CHANGEMENTS ET MISES À JOUR

Les Conditions de vente peuvent être modifiées au fil du temps en raison de l’entrée en vigueur de nouvelles lois et réglementations ou pour d’autres raisons. Les nouvelles Conditions de vente entreront en vigueur à partir de la date de leur publication sur www.store.ferrari.com.

11. VENTE PRIVÉE

• Les promotions de la Vente Privée sont offertes à une clientèle sélectionnée.

• Ces promotions s’appliquent uniquement à une sélection de produits marqués « Vente Privée » et ne peuvent être cumulées avec des articles déjà soldés, ni avec toute autre réduction, offre promotionnelle ou code de remise, sauf indication contraire.

• Ferrari se réserve le droit de mettre fin à l’offre, de la modifier ou de la prolonger à sa discrétion.

• L’offre est applicable aux clients éligibles ayant reçu une invitation pour la Vente Privée.

• L’offre est exclusivement valable en ligne et n’est pas applicable aux achats effectués dans le store Ferrari.

• Ferrari se réserve le droit, à sa seule et entière discrétion, de refuser ou d’annuler toute commande pour des raisons de fraude, d’abus ou pour toute autre raison.

• L’offre n’est pas applicable aux frais de livraison.

• L’offre ne peut pas être appliquée aux transactions antérieures.

12. INFORMATIONS SUR L’ENTREPRISE

The Level S.r.l.

Piazza Arcole 4 - 20143 Milan, ITALIE

Numéro de TVA : 12627050961, MI - 1945372